Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTTINEIGE
JACQUIN Claude

Numéro de dépôt :
1273140
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
18/04/1994
TROTTINEIGE de JACQUIN Claude

Présentation de la marque TROTTINEIGE

Déposée le 18 avril 1984 par JACQUIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « TROTTINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUIN Claude domicilié(e) 5, rue Sandherr, 68000 COLMAR - France.

La marque TROTTINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTINEIGE est expirée depuis le 18 avril 1994.

JACQUIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : BUG JAKIN DOMGREC , JOGGING-BIKE , TROTTINERBE , TROTTINERBE , HEUREUX QUI COMMUNIQUE , LE SARTO , TROTTINERBE


JACQUIN Claude - 5, rue Sandherr, 68000 COLMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

- Véhicules de locomotion sportive équipés de deux patins et destinés à se déplacer sur la neige.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].